MENTIONS LÉGALES

 

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR
[SARL ONA / François CLARES]
Forme juridique : [SARL]
Capital social : [2000€]
Numéro SIRET : [943 840 744 00016]
Numéro RCS : [943 840 744 R.C.S. Perpignan]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR94 943 840 744]
Siège social : [12 rue jules pams, Port-Vendres 66660]
Téléphone : [0636447969]
Email : [claresfr@gmail.com]

Le Directeur de la publication est : [François CLARES]

 

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR
Le Site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com

 

ARTICLE 3 : CONCEPTION ET RÉALISATION
Le Site a été conçu et réalisé par :
https://www.mc-web.fr/

 

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, photographies, logos, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de la société], sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

 

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

 

ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

 

ARTICLE 7 : DROIT APPLICABLE
Le présent Site est soumis au droit français.




 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. INTRODUCTION
La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site [www.votresite.com] (ci-après le « Site ») sur la manière dont leurs données peuvent être collectées et utilisées.

[SARL ONA] s’engage à respecter la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

 

2. RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Le responsable du traitement est :
[SARL ONA]
Email : claresfr@gmail.com

 

3. DONNÉES COLLECTÉES
Le Site ne propose pas de formulaire de contact et ne collecte pas directement de données personnelles.

Cependant, certaines données peuvent être collectées automatiquement lors de la navigation :

• Adresse IP

• Données de navigation (pages consultées, durée de visite, etc.)

• Cookies

 

4. FINALITÉ DE LA COLLECTE
Les données collectées automatiquement sont utilisées pour :

• Assurer le bon fonctionnement du Site

• Mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur

 

5. BASE LÉGALE
Le traitement des données repose sur :

• L’intérêt légitime (fonctionnement du Site)

• Le consentement (pour les cookies soumis à acceptation)

 

6. COOKIES
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter ou de refuser les cookies.

 

7. HÉBERGEMENT DES DONNÉES
Le Site est hébergé par Wix.com Ltd., susceptible de stocker les données en dehors de l’Union Européenne.

Des garanties appropriées sont mises en place pour assurer la protection des données.

 

8. DURÉE DE CONSERVATION
Les données de navigation sont conservées pendant une durée maximale de [13 mois].

 

9. VOS DROITS
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès

• Droit de rectification

• Droit de suppression

• Droit d’opposition

Vous pouvez exercer vos droits en contactant : claresfr@gmail.com

 

10. SÉCURITÉ
[SARL ONA] met en œuvre des mesures de sécurité adaptées pour protéger les données.

 

11. MODIFICATIONS
La présente politique peut être mise à jour à tout moment.
Dernière mise à jour : 08/05/2026